Robert de Nicolay

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Robert de NICOLAY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-05-18"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000043185233(source JORF)
admission
26 Février 202126/02/2021
De: de Nicolay (Robert, Marie, Pie)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 20 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-20"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Robert de NICOLAY
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000023418104(source JORF)
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Robert de NICOLAY
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2010 - octobre 2011
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000022917412(source JORF)
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Robert de NICOLAY
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2009-octobre 2010
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000021530582(source JORF)
nomination
27 Décembre 200927/12/2009
De: Robert de Nicolay
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-octobre 2009
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000019736438(source JORF)
nomination
09 Novembre 200809/11/2008
De: Robert de Nicolay
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2007-octobre 2008
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000651325(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Catherine Mayenobe
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000825751(source JORF)
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
2. Membres de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000273864(source JORF)
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000269514(source JORF)
nomination
02 Août 200602/08/2006
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président de la société Branics
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000228223(source JORF)
réintégration
14 Janvier 200314/01/2003
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 46 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000206149(source JORF)
disponibilité
28 Août 199828/08/1998
De: Robert de Nicolay
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000201194(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: de Nicolay (Robert)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Nicolay (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-06-18"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000176906(source JORF)
radiation
23 Janvier 199323/01/1993
De: Robert de Nicolay
administrateur civil
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000175230(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: De Nicolay (Robert)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
Titre de l'année 1989 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000160222(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.